De La Bruyère
Présentation de la marque De La Bruyère
Déposée le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Celliers d'Uzès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « De La Bruyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque De La Bruyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De La Bruyère est expirée depuis le 17 mars 2024.
Les Celliers d'Uzès a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28